Avis juridique

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Pascaline Milsonneau/Maison15
micro-entreprise en décoration d’intérieur
Adresse : Savenay
Email : hellomaison15@gmail.com
Téléphone : 0624442197
SIRET :  83988479800027
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication : Pascaline Milsonneau

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Ionos se
Adresse : Elgendorfer Str.57 56410 Montabaur Allemagne
Téléphone : +33 9 70 80 89 11 ( service France )
Site web : https://www.ionos.fr

3. Activité

Maison15 exerce une activité de décoration d’intérieur comprenant notamment :

Conseil en aménagement intérieur

Conception d’espaces

Réalisation de planches d’ambiance

Sélection de mobilier et matériaux

Accompagnement personnalisé 

Les prestations proposées ne constituent pas des travaux de maîtrise d’œuvre, d’architecture ou d’ingénierie, sauf mention contraire.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, plans, etc.) est la propriété exclusive de Maison15, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les photos de réalisations ne peuvent être utilisées ou reproduites sans accord préalable.

5. Responsabilité

Maison15 s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Maison15 ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.